Marque enregistrée - Marque en vigueur

FR
M. Fabien ROUILLARD

Numéro de dépôt :
4241837
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2026

Présentation de la marque FR

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2016 par monsieur Fabien ROUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur Fabien ROUILLARD domicilié(e) 56 rue Notre Dame de Nazareth - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FR arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

Fabien ROUILLARD a également déposé les autres marques suivantes : FABIEN ROUILLARD


M. Fabien ROUILLARD - 56 rue Notre Dame de Nazareth - 75003 - Paris - France


AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, brochures, périodiques, affiches, photographies, papeterie, calendriers, carnets ; agendas, illustrations et gravures, cartes postales, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, essuie-mains en papier, serviettes de table et de toilette en papier, dessous de carafes et de chopes à bière, ronds de table et sets de table en papier, linge et tapis de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sets de table en papier, serviettes de table en papier ; objets décoratifs et ornements (figurines et décorations) en papier, en pâte à modeler, en papier mâché ou en pâte à sel, à savoir : des miniatures de macarons, de pâtisseries, de chocolats et de confiseries en ces matières ;

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie ; beurre de cacao, crème fouettée, gélatine ;

Café, succédanés du café, thé, cacao ; produits à base de cacao ; chocolat, chocolat au lait, chocolat en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de céréales, de pâtes alimentaires ou de riz ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; caramel [bonbons] ; sucreries ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; macarons ; mousses au chocolat ; pâte à tarte, à cuire, à gâteaux, en croûte, de fruits ( confiserie) ; petit-four (pâtisserie) ; tarte ; viennoiseries, biscuits ; biscuiterie, sorbets ; décorations comestibles pour gâteaux ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Publicité et affaires gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire [prospectus, échantillons, imprimés] ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions, salons à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; montage de campagnes de publicité (affiches, magazines, télévision, affichage, cinéma) ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; service de vente en gros ou au détail de produits alimentaires conservés, congelés, séchés et cuits, de plats préparés ou cuisinés, de boissons alcooliques et non alcooliques, de décorations comestibles pour gâteaux et plats préparés, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de confiserie ; services de vente en gros et au détail de produits de l'imprimerie, de papeterie, d'instruments pour le dessin et l'écriture, d'affiches, de photographie, de papeterie, de calendriers, d'autocollants, de décalcomanies, d'instruments pour le ménage et la cuisine, de linge de maison, de linge de table, de linge de bain et de linge de lit ;

Organisation et conduite de colloques, de conférences, de salons, de congrès, de séminaires dans le domaine de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie ; organisation de concours [éducation ou divertissement] dans le domaine de l'alimentation, dans le domaine culinaire, la restauration et la gastronomie ; formation théorique et pratique pour les professionnels et les amateurs dans le domaine culinaire, la pâtisserie, la restauration et la gastronomie ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition multimédia de produits imprimés, livres, revues, tutoriels, photographies, vidéos ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; service de design (dessin industriel) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants ; sculpture culinaire ; services de traiteurs ; conseils et assistance dans la sélection de produits, notamment produits alimentaires, tous ces services étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans l'élaboration de recettes, de gastronomie, d'arts de la table, d'art culinaire, de nutrition, tous ces services étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet.